Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 septembre 2026
1.Éditeur du site
Le site webapp.coachingpasslas.fr est édité par COACHING CONCOURS SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 300 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 944 107 960, dont le siège social est situé 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France.
- Nom commercial : CoachingPASSLAS.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR37944107960.
- Courriel : contact@coachingpasslas.fr.
- Téléphone : 06 96 10 97 96.
- Directeur de la publication : Jean-Pierre AOUN.
2.Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site de l’hébergeur : www.ovhcloud.com. Téléphone : 1007 depuis la France.
3.Propriété intellectuelle
Le site, ses logiciels, ses textes, QCM, flashcards, cours, plannings, vidéos, replays, éléments graphiques et bases de données sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Sauf autorisation écrite ou exception légale, leur reproduction, extraction, adaptation, diffusion, revente ou mise à disposition collective est interdite. L’abonnement confère une licence personnelle limitée à sa durée.
4.Contact et signalement
Toute question, réclamation ou notification relative à un contenu peut être adressée à contact@coachingpasslas.fr. Pour un signalement, indiquez l’emplacement précis du contenu, les raisons du signalement et les éléments utiles à son examen, ainsi qu’un moyen de vous répondre. Ne transmettez pas de données sensibles inutiles.
5.Médiation de la consommation
Le consommateur bénéficie du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour un litige contractuel, après une réclamation écrite préalable et selon les conditions légales de recevabilité.
Le médiateur de la consommation est en cours de sélection. Son nom, son adresse postale et son site internet seront publiés dès sa désignation. Pour toute réclamation, vous pouvez écrire à contact@coachingpasslas.fr. Cette situation provisoire ne limite pas vos droits ni vos possibilités de recours.
6.Documents applicables
Les conditions de vente, les règles de confidentialité, les cookies et les conditions d’utilisation du forum sont accessibles depuis les liens en bas de cette page. Les services constituent une aide pédagogique ; ils ne garantissent pas un résultat universitaire et ne remplacent pas les informations officielles des universités.
7.Témoin 0337
Écrit puis annulé dans la transaction.
